La fiscalité sur la piscine semi-enterrée

Si vous envisagez d’avoir une piscine semi-enterrée, vous ne serez pas étonné d’apprendre qu’il y a des règles à respecter en matière d’impôts. Vous pouvez vous attendre à des pénalités fiscales, si vous ne respectez pas les règles de construction pour une piscine en kit semi-enterrée.

C’est quoi une piscine semi-enterrée ?

La piscine semi-enterrée est un type de piscine qui est construite à une certaine distance du sol, et mise à niveau avec celui-ci pour éviter les dépôts de boue et d’autres types d’accumulation. La piscine semi-enterrée est souvent installée dans un jardin, mais elle peut aussi être installée en intérieur. Les avantages de cette piscine sont multiples, dont la facilité d’entretien et l’absence de coûts importants associés à son installation.

La piscine est un endroit idéal pour s’amuser, mais aussi pour se relaxer au soleil et se détendre. La fonction principale d’une piscine semi-enterrée est d’accueillir des personnes qui veulent s’amuser ou se détendre, mais aussi de créer une atmosphère conviviale. C’est pourquoi il est important de choisir le modèle qui convient le mieux à vos besoins et à vos goûts.

La piscine semi-enterrée est souvent la première option des gens qui veulent construire une piscine dans leur jardin. En effet, la construction de cette piscine est relativement simple, et elle peut être terminée dans un temps très court. La surface de la piscine semi-enterrée peut être couverte de plusieurs matériaux, comme la céramique, le bois ou le carrelage.

Est-ce qu’une piscine semi-enterrée est imposable ?

La piscine semi-enterrée est considérée comme une dépense imposable. C’est également le cas dans le cadre d’un bien immobilier en France. C’est pourquoi il faut faire attention avant de vouloir faire construire une piscine semi-enterrée. Si vous avez un terrain où bâtir la piscine, c’est soit une extension du logement, soit un jardin. Mais si vous avez déjà une maison, c’est un bien immobilier qui engendre un impôt à payer.

Quelles taxes payer pour une piscine Semi-enterrée ?

En ce qui concerne la piscine semi-enterrée, il y a trois taxes qui interviendront en plus des obligations administratives :

• la taxe foncière,
• la taxe d’habitation,
• la taxe d’aménagement.

La taxe d’habitation

L’article 1407 du Code Général des Impôts nous fait savoir que la maison et l’ensemble des dépendances sont imposables et soumis à la taxe d’habitation. Que vous viviez ou non dans votre maison, la piscine semi-enterrée dans votre jardin est considérée comme un bâtiment annexe. Raison pour laquelle est automatiquement soumise à la taxe d’habitation.

La taxe foncière

La piscine semi-enterrée est à l’intérieur du sol, donc elle demande des travaux de maçonnerie, elle est de ce fait considérée d’office comme un bien immobilier (ne peut pas être démontée ni déplacée). Posséder une piscine en kit semi-enterrée va augmenter la valeur de votre habitation, d’où la taxe foncière.

La taxe d’aménagement

Toutes les piscines extérieures avec une surface supérieure à 10 m2 sont exigibles de la taxe d’aménagement. Elle est déterminée en multipliant le nombre de m2 par une valeur forfaitaire, généralement 200 euros/m2. À ce calcul, on additionne le taux communal et département. Cet impôt se paye une seule fois.

Quel type de piscine choisir pour ne pas payer d’impôts ?

Pour ne pas avoir à payer d’impôts vous pouvez opter pour une piscine en kit hors-sol. La réelle condition pour ne pas se retrouver exigible d’impôts, c’est de pouvoir la déplacer sans la détruire et sans aucun besoin de travaux de maçonnerie. L’idéal sera donc l’installation d’une piscine démontable. Une piscine en kit hors-sol est alors idéal.

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